Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVRO PLUS DP
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1503304
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque SEVRO PLUS DP

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVRO PLUS DP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 49160 LONGUE JUMELLES (dossier no 2128524) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2128524) - France.

La marque SEVRO PLUS DP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVRO PLUS DP est expirée depuis le 14 décembre 2008.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , (Marque figurative) , BELINA , HORSE ENERGY , IODOLINE , AVI-PLUS


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (Société anonyme) - Zone Industrielle, 49160 LONGUE JUMELLES (dossier no 2128524) - France - SIREN 385480090


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2128524) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128524 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 12 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264033 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 19 mars 1997 - Changement de dénomination n°234994 - Publication au BOPI 1997-03-19

Substances alimentaires médicamenteuses pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.